censurer conseil constitutionnel
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- Hadopi censurée par le conseil constitutionnel !
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Le Monde a été le premier à annoncer la nouvelle: la loi Hadopi a été censurée par le conseil constitutionnel! Ainsi, "considérant qu'"Internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation", et qu'"en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime", le Conseil rappelle dans sa décision que "c'est à la justice de prononcer une sanction lorsqu'il est établi qu'il y a des téléchargements illégaux". "Le rôle de la Haute Autorité (Hadopi) est d'avertir le téléchargeur qu'il a été repéré, mais pas de le sanctionner", conclut le Conseil". C'est donc la pierre angulaire de la loi, à savoir la condamnation sans passer par la justice, qui est ici pointée du doigt et déclarée anticonstitutionnelle, l'accès à Internet étant reconnu comme un droit fondamental. Autant dire que la loi Hadopi, telle que nous la connaissons aujourd'hui du moins, est enterrée. [...]
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- Hadopi 2 : le recours au conseil constitutionnel Lundi
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Validée par le Senat et par l'Assemblée Nationale, le projet de loi Hadopi 2 est encore loin d'être totalement accepté et d'entrer en vigueur. En effet, un recours déposé au conseil constitutionnel - initialement prévu pour être déposé ce vendredi, le sera finalement lundi 28 Septembre. Ce léger retard pourra au final avoir son importance : les députés qui sont sur le point de saisir le conseil constitutionnel annoncent en effet que certaines modifications ont encore été apportées à la saisine afin de souligner un peu plus l'inconstitutionnalité d'hadopi 2. Rappelons que déjà lors de l'adoption d'hadopi 1, le conseil constitutionnel avait censuré une partie de la loi.
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- La loi Hadopi 2 adoptée de justesse à l'Assemblée
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La loi Hadopi 2 a finalement été adoptée hier après-midi à l'Assemblée Nationale, avec 285 voix pour et 225 voix contre. On remarque donc une opposition qui reste forte parmi les députés, même si elle n'aura suffit à contrer le texte. La modification principale du texte par rapport à la version précédente, partiellement censurée par le Conseil constitutionnel, est le recours à l'ordonnance pénale afin de sanctionner les internautes, toujours dans le cadre de la riposte graduée. La partie non censurée d'Hadopi 1 et Hadopi 2 devraient être appliquées dès la fin de l'année. C'est à cette période qu'une loi Hadopi 3 devrait commencer à faire parler d'elle, ayant entre autres pour objectif de développer l'offre légale en ligne. [...]
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- Hadopi 2 : validé et mis en oeuvre en 2010
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Vous le savez sans doute, hier le conseil constitutionnel a validé une grosse majorité de la tant décriée loi Hadopi 2. Concrètement, les communications des abonnés seront épiées afin de vérifier que les données échangées restent dans un cadre légal. Dans le cas o l'internaute serait surpris à télécharger un film ou un morceau de musique sur un réseau P2P, il se verra notifier du fait par Mail puis par courrier recommandé. Dans le cas o il persisterait, il verrait son abonnement à internet coupé et n'aura pas le droit de souscrire chez un autre FAI sous peine d'une amende de 30 000 euros et de deux ans de prison. Seul point non validé par le conseil constitutionnel, les ayants droits ne pourront pas demander de dommages et intérêts. En terme de délai, la disposition entrera en fonction au début de l'année 2010. [...]
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- La loi DADVSI durcie par le conseil constitutionnel
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Alors que la loir DADVSI avait été adoptée par l'assemblée et le sénat, une minorité de députés avait saisit le constutionnel, chargé, comme son nom l'indique, de vérifier si une loi colle bien à la constitution. Le résultat de l'examen de la loi DADVSI a été donné hier soir : la loi est validée, et même durcie sur certain points. Globalement, la plupart des amendements ont été acceptés, exepté quatre : L'article 21 concernait une exception en ce qui concerne l'édition de logiciels manifestement destinés au travail collaboratif, même si ceux-ci pouvaient servir à s'échanger des fichiers. Cette article a été invalidé : aucune distinction sera faite en logiciel manifestement destiné au piratage ou logiciel destiné au travail collaboratif. [...]
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- La loi Hadopi installée par les geeks
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Un petit bijou que cette installation d'hadopi version terminal, uniquement pour les geeks: apt-get install hadopi albanel@majors$ sudo apt-get install hadopi Lecture des listes de paquets... Fait Construction de l'arbre des dépendances Lecture des informations d'état... Fait Les paquets supplémentaires suivants seront installés : lib-bypass-constitution-francaise lib-propagande lib-autorite-administrative-avec-tous-les-droits E Les paquets suivants ont des dépendances non satisfaites : hadopi dépend de lo bby-vivendi, mais lobby-vivendi est en conflit avec lib-information-impartiale. [...]
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- E. Schmidt, CEO de Google quitte le conseil d'admin.
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Apple annonce [en anglais] au travers d'un communiqué qu'Eric Schmidt, CEO de Google, quitte le conseil d'administration d'Apple, o il siégeait depuis 3 ans, arrivé en août 2006, à cause d'un accroissement de la compétition entre les deux compagnies. "La progression d'Android et de l'attendu Chrome OS s'approchant de plus en plus du business modèle d'Apple, son engagement en temps que membre du conseil d'Apple sera grandement diminué, en raison de conflits d'intérêts. D'un commun accord, le conseil a décidé qu'il était temps pour Eric Schmidt de démissionner de son poste. La firme de Cupertino le remercie pour avoir contribué au succès d'Apple de par son temps, son talent, sa passion et sa sagesse." Eric Schmidt avait déjà indiqué qu'il allait discuter de son sort chez Apple après l'annonce de la sortie de Chrome OS. [...]
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- Un membre du conseil d'administration d'Apple est décédé
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Apple annonçait aujourd'hui le décès à 71 ans de Jerome B. (Jerry) York, membre du conseil d'administration d'Apple depuis la reprise d'Apple par Steve Jobs en 1997, des suites d'une hémorragie cérébrale massive, advenue mardi soir. Apple a publié un communiqué [en anglais] et rend hommage [traduction ci-dessous] sur sa page principale, recouvrant entièrement les produits de la marque, à celui qui fut jadis directeur financier d'IBM et de Chrysler, largement reconnu pour ses contributions durant leurs tournant respectifs. Le conseil d'administration d'Apple comporte désormais six personnes. "C'est avec une profonde tristesse que nous annonçons la perte d'un membre de famille de l'entreprise et ami, Jerry York. [...]
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BAC S 2014 iOS
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[...]Pour cela, ces derniers ont accès à une multitude de quiz de révisions qui reprennent les chapitres principaux du programme de S : Molécule dans l'espace (Physique-Chimie), Nombres complexes (Mathématiques), Géothermie et propriétés thermiques terrestre (SVT), Le monde de 1945 à nos jours (Histoire-Géo), ainsi que La morale (Philosophie). Plus qu'une simple application de révisions, BAC S 2014 iOS est également une mine d'or de conseils pour gérer son stress le jour du bac, éviter de faire un hors sujet, et ne pas perdre de point sur une copie. Afin de rendre plus attractive son application, L'Etudiant met à disposition des lycéens de nombreuses vidéos pour tenir le marathon du bac ! [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 0
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Multimedia Bureautique BAC S 2014 iOS
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- Entente illicite entre Google et Apple?
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Le New-York Times d'aujourd'hui viens de révéler que les autorités américaines de la concurrence (FTC) viennent de se pencher sur les liaisons qu'entretiennent les deux conseils d'administration de Google et Apple. La cause de cette interrogation : deux personnes, Eric Schmidt (PDG de Google) et Arthur Levinson, qui siègent aux conseils d'administration des deux entreprises en question. Or la loi fédérale interdit de faire partie des conseils d'administration de deux entreprises rivales si cela doit affecter le jeu de la concurrence entre elles. Et c'est la qu'est le problème. Depuis récemment Google est devenu le concurrent principal de l'iPhone avec l'Androd, mais également un concurrent de Safari 4 avec son navigateur "Google Chrome. [...]
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Logiciel
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xScan
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[...]Son tableau de bord vous informe en temps réel des problèmes auxquels votre ordinateur est confronté. L'application signale également les risques de pannes encourus par votre disque dur ou vos disques externes. Des conseils vous seront prodigués par xScan pour corriger les erreurs détectées sur votre Mac. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 835
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- Licence : Shareware
Utilitaire Diagnostic xScan
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Logiciel
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Cuisine Visuelle
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[...]Cette application met à votre disposition 250 recettes réparties en quatre thèmes, pour des repas réussis à coup sûr. Les instructions vous seront données par une personne du métier et seront illustrées par des photos haute résolution. Ainsi, Cuisine Visuelle vous accompagnera dans chaque étape de votre réalisation culinaire. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 33
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Pratique Pratique Cuisine Visuelle
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Logiciel
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Battery Health
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[...]Totalement gratuit, ce logiciel vous donne accès à toutes les informations essentielles concernant la batterie de votre ordinateur. Ainsi, il vous permet de visualiser le niveau de charge, la capacité restante, le nombre de charge en un temps donnée, mais aussi l'utilisation de la puissance. Battery Health vous aide également à optimiser la vie de la batterie de votre MacBook via sa rubrique tips , riche en conseils et astuces. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 383
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Utilitaire Diagnostic Battery Health
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Logiciel
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SandboxCleaner
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[...]Ce logiciel scanne votre Mac à la recherche des composants posant quelques problèmes, en causant par exemple le plantage de votre machine ou de certains logiciels reposant sur QuickTime. Une fois l'analyse terminée, il affiche la liste des modules en question et vous donne quelques conseils quant à la démarche à adopter face à ces derniers. Il peut s'agir de la suppression de l'application en question ou de sa mise à jour depuis le site de son éditeur. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 0
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Utilitaire Optimisation SandboxCleaner
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Logiciel
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AdwareMedic
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[...]Très facile d'utilisation, il se révèlera particulièrement utile si votre ordinateur est victime d'attaques de pop-up publicitaires et que la navigation sur internet devient difficile. Le fonctionnement de ce programme est simple : lorsque vous le lancez, il se connecte automatiquement à la base de données d'AdwareMedic pour se mettre à jour. En moins d'une minute, votre système est analysé et les menaces sont éliminées. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 36154
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Sécurité Fichiers AdwareMedic
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Defiscalisator
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[...]Disponible en tant que service en ligne, il vous permet d'avoir des conseils sur les démarches à suivre afin de réduire au mieux ses impôts. Pour cela, vous allez devoir renseigner certaines informations comme vos revenus, votre situation familiale ou encore le nombre de vos enfants. Après quelques questions, vous aurez accès à un résultat avec le pourcentage d'économies que vous pouvez réaliser. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 103
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Pratique Pratique Defiscalisator
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FruitJuice
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[...]Il se présente sous la forme d'un logiciel qui vient se placer dans votre barre des menus et qui reste accessible à tout moment. Vous pouvez en quelques clics savoir combien de pourcentage de batterie il vous reste, le temps estimé ainsi que l'état global de votre batterie. FruitJuice se charge aussi de vous donner des conseils sur l'utilisation que vous devez avoir de votre batterie à partir des recommandations faites par Apple. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 57
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Pratique Pratique FruitJuice
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Logiciel
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EtreCheck
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[...]Il est souvent recommandé sur les forums de l'assistance Apple et ailleurs sur la toile. L'application ne requiert pas de privilèges administrateur pour s'exécuter sur votre Mac et est très simple d'utilisation. L'utilitaire est capable d'identifier les problèmes et fournit une liste de conseils éclairés pour vous aider à maintenir votre ordinateur en bonne santé. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 2364
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Utilitaire Diagnostic EtreCheck
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- Orange va bientôt perdre l'exclusivité sur l'iPhone ?
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La société Orange serait-elle sur le point de perdre l'exclusivité de la distribution de l'iPhone en France ? C'est ce qui pourrait bien se passer dans les jours à venir. En effet, le conseil de la concurrence avait reçu il y a de cela quelques mois, une plainte de l'opérateur Bouygues Telecom dénonçant le monopole d'Orange quant à la distribution du téléphone portable pommé. La décision finale concernant cette affaire devrait être rendue par le conseil le 17 décembre prochain. Ainsi, si l'issue du jugement se retrouve être en faveur de Bouygues Telecom, les clients de ce dernier, ainsi que de SFR et des autre opérateurs mineurs, pourraient enfin pouvoir avoir accès à l'iPhone sans se séparer de leur opérateur. [...]
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Actualités > Orange va bientôt perdre l'exclusivité sur l'iPhone ?
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Logiciel
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Achiwa
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[...]Il vous alerte des connexions à votre réseau (Wi-Fi et filaire) et vous donne de nombreux conseils pour sécuriser de manière optimale votre box. Ce logiciel intègre une option de surveillance d'activité peer-to-peer ainsi qu'une interface claire et facile d'accès. Pour une meilleure protection de votre réseau, Achiwa reconnaît les adresses IP et MAC, ainsi qu'une multitude d'appareils : box, ordinateurs, consoles, imprimantes, routeurs etc. [...] Lire la suite- Nombre de téléchargements : 3510
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Sécurité Firewall Achiwa